Rappel important — Si un règlement intérieur et des CGV (conditions générales de vente) sont en place,
c'est pour : garantir un cadre clair pour tous, respecter le temps, l'énergie et le travail de chacun, prévenir les
malentendus et les abus, assurer un fonctionnement juste et équitable. En les acceptant, vous vous engagez
à les respecter. Merci à toutes celles et ceux qui jouent le jeu avec respect et bienveillance !
(Nous avons fait au maximum pour mettre l'essentiel des informations ici, nous vous prions de prendre le
temps de lire l'intégralité du document.)
Entreprise individuelle – SIREN : 752 438 929 / Représentée par : NOEL Emilie / Siège social : 20 rue
Suffren, 97460 Saint-Paul / Email : contact@lartallier.com
1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les prestations proposées par
L'ART-ALLIER BODY POSITIVE : abonnements mensuels, cartes de cours, cours à l'unité, stages et
ateliers.
L'inscription ou le paiement à une prestation vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV ainsi
que du règlement intérieur séparé.
2. Modalités de paiement
Pour les stages ponctuels, ateliers ou événements exceptionnels, des frais de paiement peuvent être
appliqués lorsque le règlement est effectué via une plateforme de paiement en ligne. Ces frais
correspondent aux commissions en vigueur de la plateforme de paiement utilisée et sont indiqués au
client avant validation du paiement.
Le règlement des prestations s'effectue : par carte bancaire, par virement bancaire, en espèces (dans
les limites légales), ou par tout autre moyen de paiement proposé par le prestataire.
Le paiement peut être exigé : en une seule fois, ou en plusieurs échéances, lorsque cette option est
proposée au moment de l'inscription.
Les paiements sont réalisés via une solution de paiement sécurisée.
L'inscription à un cours, stage, une carte de cours ou à un abonnement n'est considérée comme
définitive qu'après réception du paiement total ou de la première échéance.
En cas de retard ou de défaut de paiement, le prestataire se réserve le droit de suspendre l'accès aux
cours, sans que cela n'ouvre droit à un remboursement ou à un report des séances non effectuées.
2.1 Abonnements mensuels avec prélèvements SEPA
Cours adultes : Tarifs par mois (incluant tous les frais de gestion).
Le règlement de l'abonnement mensuel s'effectue par prélèvement bancaire automatique (SEPA) via
notre plateforme de paiement en ligne qui vous sera communiquée.
En s'inscrivant, l'élève signe électroniquement le mandat SEPA envoyé par la plateforme. Ce mandat
autorise L'ART-ALLIER BODY POSITIVE à prélever automatiquement le montant de l'abonnement
chaque mois sur le compte bancaire indiqué, à la date convenue.
Tout rejet de prélèvement (compte insuffisamment approvisionné, coordonnées erronées, opposition
bancaire…) pourra entraîner des frais de gestion et la suspension temporaire de l'accès aux cours
jusqu'à régularisation.
Droit de remboursement et prélèvements. L'élève dispose du droit de demander le remboursement d'un
prélèvement conformément à la réglementation SEPA en vigueur. Attention : tous les cours déjà
consommés sont dus dans leur intégralité. L'ART-ALLIER BODY POSITIVE se réserve le droit de
contester tout remboursement si des cours ont été consommés (voir article « Litiges »).
Le mandat SEPA signé électroniquement peut être révoqué par l'élève, sous réserve du respect du
préavis ci-dessous. Le paiement de l'abonnement s'effectue conformément aux conditions définies
dans les présentes CGV et au mandat SEPA signé par l'élève via la plateforme.
Abonnements sans engagement et délai de préavis
Tout abonnement est sans engagement.
La résiliation peut être effectuée directement depuis le compte TeamUp de l'élève, ou par écrit à
contact@lartallier.com.
Un préavis de 30 jours avant la date du prochain prélèvement doit être respecté pour que celui-ci ne
soit pas dû.
Exemple : si la demande de résiliation est effectuée au moins 30 jours avant la date du prochain
prélèvement, celui-ci est annulé et l'abonnement prend fin à la date du dernier prélèvement déjà
effectué. Si la demande est effectuée moins de 30 jours avant, ce prélèvement aura lieu normalement
et sera le dernier ; l'accès aux cours est maintenu jusqu'à la fin de la période ainsi couverte. Aucun
prélèvement n'est effectué après cette période.
Suspension exceptionnelle des prélèvements SEPA (arrêt médical prolongé)
La suspension des prélèvements SEPA n'est possible qu'en cas d'arrêt médical supérieur à 2 mois
consécutifs, sur présentation d'un certificat médical couvrant la période concernée.
La demande de suspension doit être effectuée par écrit et transmise au studio au maximum 15 jours
avant la prochaine échéance de prélèvement, afin de permettre son traitement par le prestataire de
paiement, à contact@lartallier.com, ou dans les 15 jours suivant le début de l'arrêt. Les prélèvements
déjà engagés ou en cours de traitement ne pourront pas être annulés.
Lorsque la demande de suspension intervient alors qu'un ou plusieurs prélèvements SEPA sont déjà
engagés ou en cours de traitement, ceux-ci restent dus et non remboursables.
Les sommes prélevées durant la période d'arrêt médical pourront donner lieu à un avoir d'un montant
équivalent, utilisable à la reprise des cours, selon les modalités définies par le studio.
À l'issue de la période de suspension, les prélèvements reprendront automatiquement, sauf demande
de résiliation effectuée dans le respect du préavis contractuel.
2.2 Carte de cours
Vacances personnelles ou absences ne sont pas reportables.
Fermeture annuelle du studio : 2 semaines en juillet/août et 2 semaines en décembre/janvier.
Les stages hors abonnement peuvent nécessiter un complément si leur tarif dépasse celui de
l'abonnement.
En cas d'arrêt médical compris entre 3 et 5 semaines, une suspension temporaire de votre carte de
cours peut être accordée sur présentation d'un certificat médical.
La durée de validité de votre carte sera prolongée d'une période équivalente à l'arrêt, dans la limite de 5
semaines.
Les arrêts inférieurs à 3 semaines ou supérieurs à 5 semaines ne donnent pas droit à une suspension
ni à une prolongation.
La fermeture annuelle du studio (voir article 4), lorsqu'elle a lieu, ne prolonge pas la durée de validité
des cartes de cours ou de toute autre prestation non récurrente.
3. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique
pas aux prestations de services d'activités de loisirs fournies à une date ou période déterminée.
Ainsi, les cartes de cours, stages, ateliers ou abonnements proposés par L'Art-Allier, valables pour une
durée définie à compter de la date d'achat, ne sont ni remboursables ni échangeables, sauf en cas
d'annulation de notre part.
En procédant à l'achat, le client reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation.
4. Périodes de fermeture et vacances scolaires
Le studio se réserve le droit de fermer 2 semaines en juillet/août et 2 semaines en décembre/janvier, ou
de rester ouvert en aménageant le planning (nombre de cours réduit, groupes plus larges) selon les
besoins de l'année. Le choix (fermeture ou maintien de l'activité) et les dates précises vous seront
communiqués au plus tôt.
En cas de fermeture effective, les prélèvements des abonnements sont automatiquement ajustés au
prorata par la plateforme : ces jours ne sont pas facturés.
En cas de maintien de l'activité avec planning aménagé, aucun prorata n'est appliqué, l'accès aux cours
restant possible.
Cette fermeture annuelle, lorsqu'elle a lieu, ne prolonge pas la durée de validité des cartes de cours ou
de toute autre prestation non récurrente (voir article 2.2).
Pendant les vacances scolaires, le planning est adapté et certains créneaux peuvent accueillir plus
d'élèves lorsque cela est possible.
• Cours adultes : planning peut être aménagé
• Cours enfants : pas de cours, uniquement des stages (les tarifs vous seront communiqués)
5. Cours enfants
Calendrier spécifique annuel communiqué à l'inscription.
Paiement en une fois (virement bancaire ou espèces) ou en 10 mensualités via prélèvement SEPA.
LES TARIFS SERONT ANNONCÉS SELON LE CALENDRIER PRÉVU.
Inscription en cours d'année possible, avec prorata calculé selon les semaines restantes.
Minimum 2 enfants pour maintenir un cours collectif.
Seules les absences médicales de 3 semaines minimum et 5 semaines maximum, justifiées par un
certificat fourni le jour de l'absence, donnent droit à un report. Les absences plus courtes sont
considérées comme normales et n'entraînent pas de report, afin de préserver le bon fonctionnement de
l'année scolaire.
6. Stages et ateliers
• Hors abonnement : inscription et tarification séparées
• Possibilité d'utiliser un cours en complément ou de payer la différence si le tarif du stage dépasse
celui de l'abonnement
Tarifs stages – Frais de gestion
Les prix affichés sur notre site correspondent aux tarifs pratiqués par L'ART-ALLIER BODY POSITIVE.
Pour les stages ponctuels, des frais fixes de gestion, correspondant au coût réel de la plateforme de
paiement, peuvent s'ajouter au montant final. Ces frais sont clairement indiqués avant la validation de
votre paiement.
7. Absences et non-présentation
7.1 Cours adultes (abonnements, cartes)
Toute absence ou annulation doit être faite au moins 24h à l'avance via l'application, vous serez
automatiquement crédité, à vous de réserver un autre créneau. Attention aux abonnements : si vous
annulez un cours en fin de semaine, veillez à pouvoir en réserver un autre avant dimanche.
Passé ce délai ou en cas de non-présence, le cours est décompté ou dû, sans remboursement.
En cas de retard supérieur à 10 minutes, l'accès au cours pourra être refusé sans remboursement.
Tout élève arrivant en retard participe aux cours à ses risques et périls. Le studio ne pourra être tenu
responsable des blessures résultant d'un échauffement bâclé ou incomplet dû à un retard.
Réservation des cours adultes – Réservation obligatoire
Afin d'assurer le bon déroulement logistique et pédagogique de la séance, il est de votre responsabilité
de réserver votre place avant chaque séance.
En l'absence de réservation, l'accès au cours pourra être refusé.
La procédure de téléchargement et d'utilisation de l'application vous sera transmise à l'inscription.
Système de crédits – abonnements sans engagement
Les abonnements fonctionnent sous forme de crédits.
Lors de la souscription à un abonnement, une base de crédits correspondant à la formule choisie est
créditée sur le compte de l'élève.
Cette base de crédits permet de limiter l'accès aux cours en fonction du nombre d'activités
hebdomadaires incluses dans l'abonnement (ex. : 1, 2 ou 3 cours par semaine).
Les crédits sont utilisables uniquement pendant la période d'abonnement actif.
La base de crédits est définie à titre organisationnel et technique, afin de permettre la gestion
automatique des inscriptions.
Les crédits non utilisés ne donnent lieu à aucun remboursement ni report, sauf disposition contraire
prévue dans les présentes CGV.
Si un ajustement est nécessaire ou en cas de changement d'application, les informations vous seront
communiquées au préalable.
7.2 Cours enfants
• Toute absence doit être signalée 72h à l'avance
• Minimum 2 enfants pour maintenir un cours collectif
• En cas d'absence du professeur, un rattrapage pourra être proposé selon les disponibilités
7.3 Cours d'essai et cours à l'unité (drop-in)
• Aucun retard toléré
• Annulation au moins 24h à l'avance, sinon perte du cours
• En cas de respect du délai, le cours peut être reporté et reréservé pendant sa période de validité
(30 jours à compter de la date d'achat)
• Passé ce délai ou en cas d'absence non signalée, le cours est dû et automatiquement débité
Pour les stages et ateliers, voir article 8 (conditions d'annulation et de remboursement).
7.4 Rattrapage d'absences personnelles
Abonnements 1 cours/semaine : possibilité de rattraper jusqu'à 2 semaines d'absence personnelle par
an, sur 2 semaines consécutives. Ce rattrapage est soumis aux disponibilités : les réservations
classiques (hors rattrapage) restent toujours prioritaires.
Exemple : abonnement 1 cours/semaine, 2 semaines manquées → 2 cours à rattraper : semaine 1 : 1
cours habituel + 1 cours à rattraper ; semaine 2 : 1 cours habituel + 1 cours à rattraper.
Abonnements 2 cours/semaine ou plus : possibilité de mettre l'abonnement en pause jusqu'à 4
semaines par an, en alternative au rattrapage.
Les dates des congés personnels doivent être notifiées par email au moins 2 semaines avant.
7.5 Annulation de cours par le studio
• Absence du professeur → notification préalable aux participants
• Rattrapage possible selon disponibilités
8. Conditions d'annulation et de remboursement des stages et ateliers
Annulation par le participant
Aucun retard n'est toléré.
Toute annulation effectuée moins de 48 heures avant le début du stage ou de l'atelier ne pourra donner
lieu à aucun crédit ni report ; le stage reste dû et est automatiquement débité.
En cas d'annulation au moins 48 heures avant le début du stage ou de l'atelier, le participant reçoit un
crédit sur son compte TeamUp, d'un montant équivalent à la somme payée, utilisable sur une prochaine
inscription. Ce crédit n'a pas de date d'expiration.
Les stages hors abonnement peuvent nécessiter un complément financier si un cours ou une carte de
cours est utilisé en complément.
Annulation par le studio
En cas d'annulation du stage ou de l'atelier par le studio (force majeure, fermeture exceptionnelle,
intempéries, etc.), le participant pourra choisir entre :
• le remboursement intégral du montant payé, ou
• un crédit sur son compte TeamUp, d'un montant équivalent, à utiliser sur une prochaine inscription
Modalités
Les remboursements sont traités via la plateforme TeamUp et crédités sur le compte ou moyen de
paiement utilisé initialement par le client.
Les frais bancaires ou de transaction liés au paiement initial ne sont pas remboursables.
9. Force majeure
Comprend : catastrophe naturelle, incendie, inondation, pandémie, décision administrative, maladie
grave du professeur, etc.
Les cours suspendus pourront être rattrapés ou remboursés au prorata si possible.
L'ART-ALLIER BODY POSITIVE ne pourra être tenue responsable des événements indépendants de
sa volonté.
10. Suspension / exclusion
Le studio peut suspendre ou exclure un élève pour non-respect du règlement intérieur, sécurité ou
comportement.
Aucun remboursement n'est dû dans ce cas.
11. Modification des CGV
Le studio se réserve le droit de modifier les CGV et tarifs à tout moment (ex : augmentation loyer,
charges…).
Toute modification des CGV est publiée sous forme de politique mise à jour sur la plateforme TeamUp.
L'élève doit explicitement l'accepter depuis son compte avant de pouvoir continuer à réserver un cours
ou effectuer un paiement.
Il en va de même pour les décharges (waivers) : toute modification substantielle de leur contenu
nécessite une nouvelle acceptation par l'élève via la plateforme TeamUp.
12. Certificat médical et attestation de responsabilité civile
Certificat médical récent obligatoire pour toutes les disciplines (moins de 3 mois).
Attestation de responsabilité civile obligatoire.
En l'absence de ces documents, une décharge devra être signée avec pièce d'identité jointe
(responsable légal si mineur).
Le Client atteste, par la remise d'un certificat médical récent, de son aptitude à suivre les cours de pole
dance, cabaret, ou toute autre discipline proposée par L'ART-ALLIER, dont il déclare avoir une parfaite
connaissance du contenu.
13. Responsabilité et risques
Le Client reconnaît que les activités proposées par L'ART-ALLIER BODY POSITIVE (pole dance, arts
aériens, disciplines artistiques, sportives et de bien-être) impliquent des efforts physiques et comportent
des risques inhérents à leur pratique.
En s'inscrivant, le Client atteste être apte à la pratique de ces activités, soit par la remise d'un certificat
médical récent, soit sous sa propre responsabilité en cas d'absence de certificat. Il reconnaît avoir été
informé du contenu des cours et des consignes de sécurité dispensées par les professeurs.
L'ART-ALLIER BODY POSITIVE ne saurait être tenue responsable des blessures, accidents ou
dommages résultant :
• du non-respect des consignes de sécurité,
• d'un comportement inadapté ou imprudent du Client,
• d'un retard ayant entraîné un échauffement incomplet,
• ou d'une pratique non encadrée ou non validée par l'enseignant.
La responsabilité du studio ne pourra être engagée que dans les limites prévues par la loi et
uniquement en cas de faute prouvée de sa part.
Les effets personnels des Clients restent sous leur entière responsabilité. Le studio décline toute
responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration.
En cas d'accident survenu pendant un cours ou une activité, le Client s'engage à en informer
L'ART-ALLIER BODY POSITIVE par écrit dans un délai raisonnable, idéalement dans les 48 heures,
afin de permettre un suivi approprié de la situation.
14. Données personnelles et droit à l'image
Les données sont utilisées uniquement pour la gestion administrative et communication.
Photos/vidéos : sauf opposition écrite, peuvent être utilisées sur tous supports (flyers, réseaux sociaux,
médias).
15. Propriété intellectuelle
Tout le contenu pédagogique (cours, chorégraphies, supports, vidéos) est protégé par le droit d'auteur.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales est strictement interdite sans
autorisation écrite de L'ART-ALLIER.
16. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux
compétents du ressort du siège social de L'ART-ALLIER BODY POSITIVE.
17. Remboursements et reports exceptionnels
En dehors des cas prévus (rattrapage pour force majeure ou annulation par le studio), les prestations
déjà payées (abonnements, cartes, stages) ne sont pas remboursables.
Un report exceptionnel pourra toutefois être accordé en cas de maladie grave ou d'accident empêchant
la participation, sur présentation d'un justificatif (voir également l'article Suspension et carte de cours).
18. Notifications et communications
Toute information officielle concernant les modifications de planning, les fermetures exceptionnelles ou
la modification des CGV sera communiquée aux clients par message ou email, affichage en studio et
sur le site internet.
Les élèves sont responsables de fournir un numéro WhatsApp valide et une adresse email valide, et de
consulter régulièrement les communications du studio.
19. Retards de paiement et suspension de cours
En cas de rejet de prélèvement ou de non-paiement, le studio se réserve le droit de suspendre l'accès
aux cours jusqu'à régularisation.
Des frais de gestion pourront être appliqués en cas de rejets répétés.
20. Assurance
L'ART-ALLIER BODY POSITIVE est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle.
Les Clients sont tenus de disposer d'une assurance responsabilité civile personnelle valide. Cette
assurance ne couvre pas les dommages corporels ou matériels résultant d'un non-respect des
consignes de sécurité ou d'une pratique non encadrée.
21. Cours collectifs minimum (adultes)
Le studio se réserve le droit d'annuler ou de regrouper un cours adulte si le nombre minimum d'élèves
n'est pas atteint (3 participants).
Dans ce cas, les participants seront informés au moins 24 à 48 heures à l'avance et pourront bénéficier
d'un report ou d'un avoir.
22. Acceptation des CGV
Tout paiement via la plateforme de paiement en ligne, espèces ou virement vaut acceptation des CGV
et du règlement intérieur.
L'achat constitue un engagement ferme et définitif.